Informations légales
Le présent site est édité par la société Stratus Cloud, SAS au capital social de 50 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro RCS Toulouse 879 664 201, SIRET 879 664 201 00013, numéro de TVA intracommunautaire FR35 879664201.
Présidente : Mme Laëtitia Vaissière.
Siège social : 24 allées Jean Jaurès, 31000 Toulouse, France.
Téléphone : 05 61 44 72 90.
Email : [email protected].
Le site est hébergé par la société Stratus Cloud SAS, sur sa propre infrastructure exploitée dans des datacenters situés en Union européenne. Pour toute question relative à l'hébergement, contactez le siège social aux coordonnées ci-dessus.
La directrice de la publication du site est Mme Laëtitia Vaissière, en sa qualité de présidente de Stratus Cloud.
L'ensemble des textes, schémas d'architecture, contenus et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de Stratus Cloud, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.
Nos prestations d'hébergement et d'infogérance font l'objet d'engagements de service (disponibilité, délais de rétablissement, sauvegarde) formalisés dans le contrat souscrit et bénéficient de la garantie légale de conformité prévue par le Code de la consommation le cas échéant.
Stratus Cloud gère la sécurité de son infrastructure selon la norme ISO/CEI 27001, les guides de l'ANSSI et la directive européenne NIS2 (2022/2555). Les données personnelles sont traitées conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, et hébergées exclusivement au sein de l'Union européenne.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Toulouse seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.